Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 30508 posée par M. Serge Boucheny

    Agents en poste à l'étranger: protection

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 31236 posée par M. Francis Palmero

    Situation des agents du cadre d'Orient

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06081 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Représentation des agents contractuels en poste à l'étranger au sein des organismes consultatifs paritaires

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07049 posée par M. Jacques Oudin

    Effectifs du ministère des affaires étrangères

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03364 posée par M. Xavier de Villepin

    Politique du personnel au Quai d'Orsay

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02353 posée par M. Pierre Lacour

    Budget 1987: augmentation des crédits du ministère des affaires étrangères

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne