Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 01292 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des droits de l'homme en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0221G posée par M. Michel Mercier

    Situation à Gaza

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11098 posée par M. Roland Courteau

    Situation des droits de l'homme en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0190C posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0747G posée par Mme Christiane Kammermann

    Rapatriement des enseignants de Syrie en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24952 posée par M. Marcel Rainaud

    Persécution à l'encontre des défenseurs des droits de l'homme en Syrie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25449 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des défenseurs des droits de l'homme en Syrie

    La question est caduque

    Pertinence Faible