Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 04341 posée par M. José Balarello

    Retrait des forces syriennes du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04348 posée par M. Albert Voilquin

    Situation du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19026 posée par M. José Balarello

    Communauté juive domiciliée en Syrie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02188 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Postes d'attachés humanitaires

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03595 posée par M. Guy Penne

    Ecole française de Damas

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24952 posée par M. Marcel Rainaud

    Persécution à l'encontre des défenseurs des droits de l'homme en Syrie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25449 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des défenseurs des droits de l'homme en Syrie

    La question est caduque

    Pertinence Faible