Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

Question n° 04341 posée par M. José Balarello

Retrait des forces syriennes du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/1989
Pertinence
Question n° 04348 posée par M. Albert Voilquin

Situation du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/1989
Pertinence
Question n° 05842 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des collèges et écoles français au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/07/1989
Pertinence
Question n° 06099 posée par M. Pierre Croze

Rôle géopolitique de l'Europe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/08/1989
Pertinence
Question n° 19026 posée par M. José Balarello

Communauté juive domiciliée en Syrie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/12/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16725 posée par M. Albert Voilquin

Position française vis-à-vis d'un nouvel ordre mondial

La question est caduque

01/08/1991
Pertinence
Question n° 24952 posée par M. Marcel Rainaud

Persécution à l'encontre des défenseurs des droits de l'homme en Syrie

La question est caduque

19/10/2006
Pertinence
Question n° 25449 posée par M. Marcel Rainaud

Situation des défenseurs des droits de l'homme en Syrie

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence