Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 229 trouvées

  1. Question n° 03874 posée par M. Eugène Boyer

    Position du Gouvernement vis-à-vis de l'Iran

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03875 posée par M. Eugène Boyer

    Respect des règles humanitaires pour les prisonniers politiques : intervention française

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04348 posée par M. Albert Voilquin

    Situation du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05089 posée par M. Pierre Brantus

    Destruction des villages roumains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07862 posée par M. Jacques Habert

    Situation au Cambodge

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12158 posée par M. Guy Penne

    Position de la France à l'égard du Darfour

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27021 posée par M. Roland Courteau

    Drame humanitaire au Darfour

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne