Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 13523 posée par M. Michel Billout

    Situation politique en Birmanie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0019G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation en Birmanie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02061 posée par M. Marcel Rainaud

    Actions en direction des autorités chinoises sur la situation en Birmanie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22713 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Appel à l'union nationale en Birmanie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21084 posée par M. Jacques Siffre

    Condition de détention des prisonniers politiques au Myanmar

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne