Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

  1. Question n° 35562 posée par M. Louis de Broissia

    Situation au Tibet

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 32450 posée par M. Claude Huriet

    Diplomatie française et droits de l'homme en Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 32307 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Modalités du dialogue de l'Union européenne avec la Chine sur les droits de l'homme

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27688 posée par M. Louis de Broissia

    Redéfinition du dialogue critique entre l'Union européenne et la Chine concernant les droits de l'homme

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27486 posée par M. Claude Huriet

    Redéfinition du dialogue critique entre l'Union européenne et la Chine concernant les droits de l'homme

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses