Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 121 trouvées

Question n° 25009 posée par M. Michel Amiel

Situation de l'académie bouddhiste tibétaine de Larung Gar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24771 posée par M. Michel Raison

Atteintes au droits du peuple tibétain

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24439 posée par M. Michel Raison

Monastère tibétain de Larung Gar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

22/12/2016
Pertinence
Question n° 19548 posée par M. Michel Raison

Situation de Thabkhe Gyatso

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

07/01/2016
Pertinence
Question n° 17393 posée par M. Michel Raison

Mort d'un moine tibétain

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

23/07/2015
Pertinence