Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 147 trouvées

Question n° 00465 posée par M. Xavier de Villepin

Tibet : violation des décrets des droits de l'homme

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/06/1988
Pertinence
Question n° 08324 posée par M. Albert Voilquin

Persécution des églises chrétiennes en République populaire de Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/02/1990
Pertinence
Question n° 22406 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des entretiens avec le Premier ministre de Chine

Réponse du ministère : Industrie

06/08/1992
Pertinence
Question n° 03636 posée par M. Jacques Rocca Serra

Droits de l'homme au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/11/1993
Pertinence
Question n° 04804 posée par M. Jacques Rocca Serra

Politique du Gouvernement en vue du respect des droits de l'homme au Tibet

Réponse du ministère : Action humanitaire

17/02/1994
Pertinence