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369 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 362 trouvées
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Question n° 03874 posée par M. Eugène Boyer
Position du Gouvernement vis-à-vis de l'Iran
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03875 posée par M. Eugène Boyer
Respect des règles humanitaires pour les prisonniers politiques : intervention française
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04348 posée par M. Albert Voilquin
Situation du Liban
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05089 posée par M. Pierre Brantus
Destruction des villages roumains
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07862 posée par M. Jacques Habert
Situation au Cambodge
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 15024 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Droit international humanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22315 posée par M. Emmanuel Hamel
Négociations bilatérales israélo-palestiniennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04432 posée par M. Gilbert Chabroux
Situation en Côte d'Ivoire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12158 posée par M. Guy Penne
Position de la France à l'égard du Darfour
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18747 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Situation au Darfour
La question est caduque
Pertinence