Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 72 trouvées

  1. Question n° 34056 posée par M. Henri Caillavet

    Relations avec l'URSS

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03786 posée par M. Marc Boeuf

    Violation des droits de l'homme au Chili

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03792 posée par M. Albert Voilquin

    Visite en France du Président de la République sud-africaine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09157 posée par M. Albert Voilquin

    Commémoration du centenaire de la naissance d'Ho Chi Minh

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12275 posée par M. Jacques Habert

    Exactions et meurtres au Liban

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15297 posée par M. André Fosset

    Respect des droits de l'homme en Iran

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13893 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Situation des droits de l'homme en Chine

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25115 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Conditions d'accueil des personnes exilées à Calais et sur le littoral

    La question est caduque

    Pertinence Très faible