Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 00017 posée par M. Charles Bosson

    Résultats de la Conférence de Belgrade et défense des Droits de l'homme

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00458 posée par M. Charles Bosson

    Proposition de la France pour la conférence de Madrid de 1980

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0167A posée par M. Jacques Pelletier

    Défense de la personne et dignité humaine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0012A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Défense des droits de l'homme

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0017A posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Droits de l'homme et célébration du bicentenaire de la Révolution française

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00220 posée par M. Jean Francou

    Conséquences du refus de recevoir une équipe sportive d'Afrique du Sud

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0031A posée par M. Jacques Pelletier

    Respect des engagements internationaux en matière de droits de l'homme

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0002A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation au Proche-Orient

    La question est caduque

    Pertinence Très faible