Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 09467 posée par Mme Olivia Richard

    Obligation de stage en classe de seconde pour les élèves scolarisés dans des établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08959 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Conditions de mise en oeuvre du « pass éducation langue française »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

    Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02504 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Versement des bourses parascolaires aux familles dans le réseau des établissements scolaires français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23804 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation des étudiants et des chercheurs chiliens

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1697S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06429 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conséquences du changement de statut de l'école française André Malraux de Saint-Pétersbourg

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05320 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Inclusion scolaire dans les établissements appartenant au réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24770 posée par M. Louis Duvernois

    Programme FLAM

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne