Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 00364 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Détachements d'enseignants dans le réseau français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0401G posée par M. Hubert Durand-Chastel

Revendications des enseignants des établissements français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires européennes

10/11/2000
Pertinence
Question n° 25518 posée par M. Xavier de Villepin

Ecole française de Taïpei et création d'établissements européens

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/05/2000
Pertinence
Question n° 07655 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Avenir de l'école française de Riadh

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/04/1998
Pertinence
Question n° 06247 posée par M. Hubert Durand-Chastel

Allocations exceptionnelles pour les enseignants des instituts culturels français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/02/1998
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22438 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Détachements d'enseignants dans le réseau français à l'étranger

La question est caduque

23/06/2016
Pertinence
Question n° 38741 posée par M. Robert del Picchia

Création d'un poste de résident à l'école française François-Rabelais de Ziguinchor (Sénégal)

La question est caduque

28/02/2002
Pertinence
Question n° 12087 posée par M. Xavier de Villepin

Professeurs et personnels du lycée français Charles-de-Gaulle et de l'école française de Londres

La question est caduque

18/10/1990
Pertinence