Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 27745 posée par M. Marcel Vidal

Déplacement des fouilles dans le delta du Nil

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/2000
Pertinence
Question n° 35017 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Démarche de l'Etat français auprès des autorités égyptiennes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/09/2001
Pertinence
Question n° 35129 posée par Mme Odette Terrade

Atteinte aux droits de l'homme en Egypte

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/09/2001
Pertinence
Question n° 02366 posée par M. Serge Mathieu

Création d'une université française en Egypte

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

19/09/2002
Pertinence
Question n° 03257 posée par M. Emmanuel Hamel

Participation de la France au projet de création d'une université française en Egypte

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

17/10/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21519 posée par M. Henri Collette

Participation de la France à la commémoration de Ferdinand de Lesseps

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/06/1992
Pertinence
Question n° 21712 posée par Mme Michelle Meunier

Inquiétude sur la situation des femmes égyptiennes

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 26000 posée par M. Guillaume Gontard

Exigences de la France en matière de respect des droits humains dans le cadre de sa relation bilatérale avec l'Égypte

La question a été retirée

23/12/2021
Pertinence
Question n° 2031S posée par M. Guillaume Gontard

Exigences de la France en matière de respect des droits humains dans le cadre de sa relation bilatérale avec l'Égypte

La question est caduque

06/01/2022
Pertinence