Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02287 posée par M. Charles de Cuttoli

    Mobilité des personnels de l'éducation nationale en République fédérale d'Allemagne (RFA)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00383 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignants détachés à l'étranger : obligations statutaires

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04751 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignants détachés budgétaires : rémunérations

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08566 posée par M. Charles de Cuttoli

    Lycées français à l'étranger : assurances contre les catastrophes naturelles

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24050 posée par M. Charles de Cuttoli

    Membres élus du CSFE : participation à la gestion des établissements d'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24052 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'étranger : augmentation des droits de scolarité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne