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215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 192 trouvées
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Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02287 posée par M. Charles de Cuttoli
Mobilité des personnels de l'éducation nationale en République fédérale d'Allemagne (RFA)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03038 posée par M. Jacques Habert
Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06150 posée par M. Jean-Pierre Bayle
Enseignement français à l'étranger: préparation de la rentrée 1987-1988
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06558 posée par M. Jean Barras
Titularisation des personnels des catégories C et D en poste dans les établissements d'enseignement français du Maroc
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 10537 posée par M. Olivier Roux
Coût de la scolarisation dans les établissements français au Burkina Faso
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06962 posée par M. Jacques Habert
Dispositions financières de la réforme projetée pour l'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20802 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Détachement des professeurs titulaires de l'éducation nationale dans les établissements d'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24050 posée par M. Charles de Cuttoli
Membres élus du CSFE : participation à la gestion des établissements d'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24052 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger : augmentation des droits de scolarité
La question est caduque
Pertinence