Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 82 trouvées

Question n° 05842 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des collèges et écoles français au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/07/1989
Pertinence
Question n° 14850 posée par M. Xavier de Villepin

Gratuité de l'enseignement du français pour les enfants des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/04/1991
Pertinence
Question n° 14851 posée par M. Xavier de Villepin

Fonctionnement de l'école française de Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/04/1991
Pertinence
Question n° 16177 posée par M. Xavier de Villepin

Création d'une classe préparatoire à HEC au lycée de Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16179 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des écoles françaises au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/07/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17947 posée par M. Xavier de Villepin

Déplacement à Nantes de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

24/10/1991
Pertinence
Question n° 22937 posée par M. Xavier de Villepin

Siège de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

01/10/1992
Pertinence
Question n° 24424 posée par M. Xavier de Villepin

Lycée de Francfort (Allemagne)

La question est caduque

21/01/1993
Pertinence
Question n° 24262 posée par M. Xavier de Villepin

Bourses scolaires des Français de l'étranger

La question est caduque

06/04/2000
Pertinence