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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 22895 posée par M. Jean-Yves Leconte
Résultat financier de la vente du palais Clam-Gallas à Vienne
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 21468 posée par M. Jean-Yves Leconte
« Part du fondateur » dans les établissements scolaires à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 19077 posée par M. Jean-Yves Leconte
Établissement scolaire de Vienne et financement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 18658 posée par M. Robert del Picchia
Reste à payer en cas de bourse à 100%
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 17334 posée par M. Jean-Yves Leconte
Conditions de la vente du palais Clam-Gallas à Vienne
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11516 posée par M. Guy Penne
Fermeture des instituts français de Bilbao et de Saragosse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 38715 posée par M. Robert del Picchia
Augmentation des frais d'écolage du lycée français Jean-Monnet de Bruxelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24448 posée par M. Jacques Habert
Non-paiement du salaire des enseignants titulaires détachés comme " résidents " à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20907 posée par M. Pierre Biarnès
Lycée français de Tokyo
La question est caduque
Pertinence