Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 25395 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/11/2021
Pertinence
Question n° 24380 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Vaccination de professeurs des lycées français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/09/2021
Pertinence
Question n° 23962 posée par M. Jean-Yves Leconte

Frais de scolarité pour les enfants à besoins particuliers scolarisés à temps partiel à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23576 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/07/2021
Pertinence
Question n° 16454 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Aide sociale exceptionnelle accordée aux Français de l'étranger en difficulté

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/06/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24739 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 13214 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

21/11/2019
Pertinence
Question n° 09059 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence