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622 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 545 trouvées
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Question n° 00322 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger: situation des recrutés locaux en Espagne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00871 posée par Mme Hélène Luc
Personnels en poste à l'étranger: exercice du droit syndical
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01823 posée par M. Marcel Vidal
Instituts français dans le monde
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02287 posée par M. Charles de Cuttoli
Mobilité des personnels de l'éducation nationale en République fédérale d'Allemagne (RFA)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 77 trouvées
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Question n° 06530 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger : non-respect de l'engagement de maintenir en poste les ex-chérifiens jusqu'à l'âge de la retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10537 posée par M. Olivier Roux
Coût de la scolarisation dans les établissements français au Burkina Faso
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10620 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger : réintégration des personnels de l'OUCFA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06962 posée par M. Jacques Habert
Dispositions financières de la réforme projetée pour l'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10111 posée par M. Jacques Habert
Convocations à des réunions de concertation
La question est caduque
Pertinence