Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 00322 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'étranger: situation des recrutés locaux en Espagne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00327 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'étranger: postes doubles

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02287 posée par M. Charles de Cuttoli

    Mobilité des personnels de l'éducation nationale en République fédérale d'Allemagne (RFA)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03468 posée par M. Charles de Cuttoli

    Création d'un conseil régional des établissements français d'enseignement au Maroc

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06530 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'étranger : non-respect de l'engagement de maintenir en poste les ex-chérifiens jusqu'à l'âge de la retraite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10620 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'étranger : réintégration des personnels de l'OUCFA

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23097 posée par M. Charles de Cuttoli

    Irrégularités dans le recrutement de personnels enseignants à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24050 posée par M. Charles de Cuttoli

    Membres élus du CSFE : participation à la gestion des établissements d'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24052 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'étranger : augmentation des droits de scolarité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne