Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 15542 posée par M. Rachel Mazuir

    TAFTA et prérogatives des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00935 posée par M. René Teulade

    Problèmes soulevés par l'exportation d'armes et négociation relative au traité international sur le commerce des armes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00087 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Traité international sur le commerce des armes classiques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23832 posée par Mme Michelle Demessine

    Position française lors de la conférence des Nations Unies sur le traité sur le commerce des armes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23693 posée par Mme Patricia Schillinger

    Contrôle du commerce des armes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23478 posée par Mme Christiane Demontès

    Traité international sur le commerce des armes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne