Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 00475 posée par Mme Michelle Demessine

Séquelles de la guerre chimique au Vietnam

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/07/2012
Pertinence
Question n° 09355 posée par M. Christian Poncelet

Diminution des crédits d'action culturelle de la France au Vietnam

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

02/07/2009
Pertinence
Question n° 08354 posée par M. Bernard Piras

Situation d'un prisonnier d'opinion au Vietnam

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/04/2009
Pertinence
Question n° 07076 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Aide exceptionnelle à l'hôpital français de Hanoï

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/04/2003
Pertinence
Question n° 04047 posée par Mme Monique Papon

Adoption au Vietnam

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

21/11/2002
Pertinence