Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

Question n° 07784 posée par M. Jean-Paul Bataille

Conditions d'exercice de la mission d'information en Roumanie des journalistes de La Cinq

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/01/1990
Pertinence
Question n° 10603 posée par M. Jean-Paul Bataille

Conditions d'exercice de la mission d'information en Roumanie des journalistes de La Cinq

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/06/1990
Pertinence
Question n° 0330S posée par M. Jean-Paul Chambriard

Relations entre les pays arabes, Israël et la Communauté européenne

Réponse du ministère : Francophonie

11/06/1991
Pertinence
Question n° 0393G posée par M. Jean-Paul Bataille

Situation en Yougoslavie

Réponse du ministère : Affaires européennes

13/12/1991
Pertinence
Question n° 00134 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Suppression de l'abattement familial des Français travailllant en Belgique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/04/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23613 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Suppression de l'abattement familial des Français travaillant en Belgique

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 17721 posée par M. Jean-Paul Fournier

Régulation des nouveaux modes d'hébergements touristiques

La question est caduque

10/09/2015
Pertinence
Question n° 18563 posée par M. Jean-Paul Fournier

Coopération franco-marocaine relative à la formation des imams

La question est caduque

29/10/2015
Pertinence