Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 02188 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Postes d'attachés humanitaires

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10063 posée par M. Georges Gruillot

    Développement des relations entre Etats membres et pays d'Europe centrale et orientale

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10756 posée par M. Jacques Legendre

    Possibilité pour l'ambassade de France à Kiev de comprendre des requêtes exprimées en langue ukrainienne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10308 posée par M. Georges Gruillot

    Sûreté des installations nucléaires de l'Europe de l'Est

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12292 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cycles nationaux de formation organisés par l'Institut international d'administration publique (IIAP)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18967 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences des restrictions d'accès au territoire national pour les familles franco-ukrainiennes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne