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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 24802 posée par Mme Stéphanie Riocreux
Visas pour les enfants adoptés de la République démocratique du Congo
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 24460 posée par Mme Michelle Meunier
Adoption en République démocratique du Congo
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 20946 posée par Mme Brigitte Micouleau
Problèmes rencontrés par les parents en cours de procédure d'adoption d'enfants congolais
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 19146 posée par M. Rachel Mazuir
Faciliter l'adoption d'enfants indiens
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 00765 posée par M. Philippe Adnot
Impossibilité d'adoption plénière par des parents français d'enfants haïtiens
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 27102 posée par Mme Michelle Demessine
Situation de l'adoption internationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27070 posée par M. Jean-Marie Bockel
Difficultés des familles françaises souhaitant adopter un enfant à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26940 posée par M. Ivan Renar
Renforcement des moyens de l'Agence française de l'adoption
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26706 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Agence française de l'adoption
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18663 posée par M. Christian Cointat
Incidences de la loi du 4 juillet 2005 sur l'adoption par des Français établis hors de France
La question est caduque
Pertinence