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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 15877 posée par M. Christophe-André Frassa
Relations bilatérales entre la France et la République populaire démocratique de Corée
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 03242 posée par M. Christophe-André Frassa
Entrée d'Israël au sein de l'Organisation internationale de la francophonie
Réponse du Ministère chargé de la francophonie
Pertinence
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Question n° 03284 posée par M. Christophe-André Frassa
Reconnaissance des diplômes français en Israël
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05435 posée par M. Christophe-André Frassa
Convention fiscale franco-togolaise
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 06912 posée par M. Christophe-André Frassa
Situation du lycée franco-finlandais d'Helsinki
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 16609 posée par M. Christophe-André Frassa
Conséquences de l'annulation de la dette monétaire du Mali
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20172 posée par M. Christophe-André Frassa
Permis de conduire français en Angola
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23431 posée par M. Christophe-André Frassa
Location meublée professionnelle et non-résidence fiscale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23896 posée par M. Christophe-André Frassa
Conséquences de l'annulation de la dette monétaire du Mali
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23901 posée par M. Christophe-André Frassa
Permis de conduire français en Angola
La question est caduque
Pertinence