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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 00473 posée par M. Jean-Yves Leconte
Personnels résidents détachés auprès des établissements scolaires conventionnés par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger et installés dans l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00476 posée par M. Jean-Yves Leconte
Modalités de passage du baccalauréat pour les candidats individuels résidant à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00477 posée par M. Jean-Yves Leconte
Fin des recrutements de personnels « faux résidents » dès la prochaine année scolaire 2022-2023
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 23962 posée par M. Jean-Yves Leconte
Frais de scolarité pour les enfants à besoins particuliers scolarisés à temps partiel à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte
Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 2172S posée par M. Jean-Yves Leconte
Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'établissement homologué d'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26758 posée par M. Jean-Yves Leconte
Personnels résidents détachés auprès des établissements scolaires conventionnés par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger et installés dans l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25869 posée par M. Jean-Yves Leconte
Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'établissement homologué d'enseignement français à l'étranger
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 13190 posée par M. Jean-Yves Leconte
Modalités de passage du baccalauréat pour les candidats individuels résidant à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24351 posée par M. Jean-Yves Leconte
Accompagnement d'établissements d'enseignement français à l'étranger par le centre d'enseignement à distance
La question est caduque
Pertinence