Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 07903 posée par M. Jean-Yves Leconte

Accompagnement financier de la mission laïque française (MLF)

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/07/2023
Pertinence
Question n° 07782 posée par M. Jean-Yves Leconte

Campagne de bourses scolaires pour l'année 2023-2024 dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/07/2023
Pertinence
Question n° 02542 posée par M. Jean-Yves Leconte

Pouvoir d'achat des recrutés locaux du lycée Jean Mermoz de Buenos Aires

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/09/2022
Pertinence
Question n° 02504 posée par M. Jean-Yves Leconte

Versement des bourses parascolaires aux familles dans le réseau des établissements scolaires français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/09/2022
Pertinence
Question n° 00442 posée par M. Jean-Yves Leconte

Frais de scolarisation pris en charge pour les bourses scolaires

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22848 posée par M. Jean-Yves Leconte

Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question a été retirée

21/07/2016
Pertinence
Question n° 19987 posée par M. Jean-Yves Leconte

Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question a été retirée

11/02/2016
Pertinence
Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte

Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

26/11/2015
Pertinence