Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 12119 posée par M. Michel Guerry

Demande des autorités coréennes de restitution par la France des archives royales

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

18/02/2010
Pertinence
Question n° 08404 posée par M. Michel Guerry

Mise à jour des sites Internet des ambassades françaises à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/04/2009
Pertinence
Question n° 02724 posée par M. Michel Guerry

Propos du ministre algérien des anciens combattants

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

06/12/2007
Pertinence
Question n° 23250 posée par M. Michel Guerry

Administration consulaire des Français résidant en Suisse

Réponse du Ministère des affaires étrangères

25/05/2006
Pertinence
Question n° 23265 posée par M. Michel Guerry

Pensionnés français du régime d'assurance vieillesse congolais

Réponse du Ministère des affaires étrangères

25/05/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 04396 posée par M. Michel Guerry

Interprétation de la convention franco-monégasque du 1er avril 1950 en matière de donation de parts sociales d'une SCI

La question est caduque

15/05/2008
Pertinence
Question n° 04397 posée par M. Michel Guerry

Interprétation de la convention franco-monégasque du 1er avril 1950 en matière de succession constituée de parts sociales d'une SCI

La question est caduque

15/05/2008
Pertinence
Question n° 37793 posée par M. Michel Guerry

Rétablissement du poste de chirurgien français à l'hôpital central de Port-Vila (République du Vanuatu)

La question est caduque

10/01/2002
Pertinence