Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 0657G posée par M. Simon Sutour

    Politique étrangère et lutte contre Daech

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18348 posée par M. Roger Karoutchi

    Action de l'État français contre les capitaux financiers faramineux détenus par Daech

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06937 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre la sous-nutrition infantile

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0086G posée par M. Henri de Raincourt

    La situation au Mali

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0066G posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Situation en Syrie

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06368 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sauvegarde et protection du site archéologique de Tyr (Liban)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne