Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 03592 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Impact de la réforme du baccalauréat sur les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07586 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation de l'école André Malraux de Saint-Pétersbourg

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12080 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Transparence du mode de calcul de l'indice de parité de pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12867 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Critères d'homologation des établissements scolaires au sein de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14564 posée par M. Damien Regnard

    Difficultés rencontrées par les chefs d'établissement à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

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