Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 164 trouvées
-
Question n° 00893 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Création d'un groupement d'intérêt public entre le ministère des affaires étrangères et le ministère de l'emploi
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 01787 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Fonctionnement de l'école Pierre Loti d'Istanbul
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 03526 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Service central de l'état civil
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 03527 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Ambassade de France au Vénézuela
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 04576 posée par M. Franck Sérusclat
Convention sur la protection des enfants et coopération en matière d'adoption internationale
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
-
Question n° 22615 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Importation temporaire des véhicules des enseignants français au Maroc
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25676 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Diminution des Français résidant à Monaco
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39947 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Pensions des fonctionnaires détachés en poste à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39948 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Pensions de retraite des agents non titulaires en poste à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39949 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Couverture sociale des Français établis aux Etats-Unis
La question est caduque
Pertinence