Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 0093G posée par Mme Nathalie Goulet

Débat de politique étrangère et de défense

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

28/03/2008
Pertinence
Question n° 0354S posée par Mme Nathalie Goulet

Restitution des fonds irakiens

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

04/12/2008
Pertinence
Question n° 0898S posée par Mme Nathalie Goulet

Retour des réfugiés et des personnes déplacées du Haut-Karabagh

Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0956S posée par Mme Nathalie Goulet

Position de la France au regard de la représentation en France de la prétendue "République du Haut-Karabagh"

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

17/06/2010
Pertinence
Question n° 0594G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation internationale

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/02/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1234S posée par Mme Nathalie Goulet

Recrutement des personnels des ambassades

La question a été retirée

03/03/2011
Pertinence
Question n° 1603S posée par Mme Nathalie Goulet

Impartialité de la France comme coprésident du groupe Minsk

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 28111 posée par Mme Nathalie Goulet

Lutte contre la corruption au Liban

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence