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1175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1113 trouvées
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Question n° 25575 posée par M. Jean Louis Masson
Éoliennes implantées en Allemagne à proximité de la frontière française
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 25009 posée par M. Michel Amiel
Situation de l'académie bouddhiste tibétaine de Larung Gar
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 24858 posée par M. Cédric Perrin
Situation au Mali
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 24882 posée par M. Michel Raison
Situation au Mali
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 24771 posée par M. Michel Raison
Atteintes au droits du peuple tibétain
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 04995 posée par M. Alain Fauconnier
Situation des droits de l'homme en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23456 posée par M. Claude Domeizel
Traité international sur le commerce des armes classiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23478 posée par Mme Christiane Demontès
Traité international sur le commerce des armes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23365 posée par Mme Leila Aïchi
Amélioration du droit maritime
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23388 posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Position française concernant la ratification de la convention n°169 de l'Organisation internationale du travail relative aux peuples indigènes et tribaux
La question est caduque
Pertinence