Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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282 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 277 trouvées

Question n° 08798 posée par M. Pascal Allizard

Situation en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

26/10/2023
Pertinence
Question n° 0566G posée par Mme Cécile Cukierman

Conflit israélo-palestinien

Réponse du Première ministre

19/10/2023
Pertinence
Question n° 06625 posée par M. Pierre Laurent

Évacuation du Soudan des ressortissants étrangers

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/05/2023
Pertinence
Question n° 06074 posée par M. Pierre Laurent

Utilisation de munitions à uranium appauvri

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/03/2023
Pertinence
Question n° 05235 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des journalistes en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/02/2023
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10090 posée par M. Fabien Gay

Vente d'armes par la France à Israël en 2023 et 2024

En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/02/2024
Pertinence
Question n° 23456 posée par M. Claude Domeizel

Traité international sur le commerce des armes classiques

La question est caduque

26/04/2012
Pertinence
Question n° 25910 posée par Mme Christiane Demontès

Événements qui ont bouleversé le Liban et Israël dans la période du 12 juillet au 14 août 2006

La question est caduque

11/01/2007
Pertinence
Question n° 25366 posée par M. Ivan Renar

Enquête de l'ONU sur les attaques contre des civils au Liban et dans le nord d'Israël lors des affrontements du 12 juillet au 14 août 2006

La question est caduque

23/11/2006
Pertinence
Question n° 0002A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation au Proche-Orient

La question est caduque

16/06/2005
Pertinence