Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 36065 posée par M. Louis de Broissia

    Evaluation du dialogue mené par l'Union européenne avec la Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23497 posée par M. Louis de Broissia

    Situation des droits de l'homme en Chine et au Tibet

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23551 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Violation des droits de l'homme en Arabie Saoudite

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22954 posée par M. Claude Huriet

    Position européenne vis-à-vis de la Chine lors de la future commission des Nations unies sur les droits de l'homme

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21793 posée par M. Gilbert Chabroux

    Amélioration de la condition infantile dans le monde

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07070 posée par M. Didier Boulaud

    Atteintes aux droits humains en Tchétchénie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne