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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 0023S posée par M. Jean Garcia

   Politique de coopération avec Cuba

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   02/06/1993

   Pertinence

2. Question n° 0449S posée par M. André Rouvière

   Politique du Gouvernement à l'égard de Chypre

   Réponse du ministère : Transports

   02/10/1996

   Pertinence

3. Question n° 0262S posée par M. Franck Sérusclat

   Levée de l'embargo à l'égard de l'Irak

   Réponse du ministère : Culture

   07/05/1998

   Pertinence

4. Question n° 0699S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Situation des otages en Colombie

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

   11/03/2005

   Pertinence

5. Question n° 0928S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

   Projet de construction d'un tramway à Jérusalem

   Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

   02/02/2006

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0351S posée par Mme Leila Aïchi

   Traité sur le commerce des armes

   La question a été retirée

   21/02/2013

   Pertinence