Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 73 trouvées

  1. Question n° 08730 posée par M. Xavier de Villepin

    Création d'une force africaine pour la prévention et le règlement des conflits

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13163 posée par M. Jacques Legendre

    Recrudescence des affrontements ethniques au Burundi

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20965 posée par M. Alain Dufaut

    Inefficacité des poursuites à l'encontre des responsables des crimes de guerre commis en Bosnie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01500 posée par M. Louis Souvet

    Arrestation de criminels de guerre en ex-Yougoslavie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05213 posée par M. Roger Besse

    Réaction face à la situation en Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25366 posée par M. Ivan Renar

    Enquête de l'ONU sur les attaques contre des civils au Liban et dans le nord d'Israël lors des affrontements du 12 juillet au 14 août 2006

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27021 posée par M. Roland Courteau

    Drame humanitaire au Darfour

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27565 posée par M. Yves Détraigne

    Aide humanitaire au Yémen

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne