Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 05088 posée par M. Roland Courteau

Interdiction absolue de la torture

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

10/07/2008
Pertinence
Question n° 11876 posée par M. Roland Courteau

Aide internationale pour les pays les plus vulnérables

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

28/01/2010
Pertinence
Question n° 20154 posée par M. Roland Courteau

Demandes de l'Association des vétérans des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

29/09/2011
Pertinence
Question n° 05303 posée par M. Roland Courteau

Candidature de la France pour accueillir la conférence climat de 2015

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/03/2013
Pertinence
Question n° 11561 posée par M. Roland Courteau

Destruction de la partie la plus dangereuse de l'arsenal chimique syrien

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

08/05/2014
Pertinence