Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 146 trouvées

Question n° 05235 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des journalistes en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04411 posée par Mme Laurence Harribey

Atteintes aux droits humains au Tigré

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence
Question n° 02037 posée par M. Pascal Allizard

Intensification de la répression en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02195 posée par M. Guy Benarroche

Situation en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01139 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation humanitaire en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/07/2022
Pertinence