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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0449S posée par M. André Rouvière
Politique du Gouvernement à l'égard de Chypre
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0262S posée par M. Franck Sérusclat
Levée de l'embargo à l'égard de l'Irak
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0629S posée par M. Jean Chérioux
Situation au Timor oriental
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 0928S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Projet de construction d'un tramway à Jérusalem
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 0898S posée par Mme Nathalie Goulet
Retour des réfugiés et des personnes déplacées du Haut-Karabagh
Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0412S posée par M. Paul Loridant
Application du plan de paix accepté par le Maroc et la République sahraouie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1603S posée par Mme Nathalie Goulet
Impartialité de la France comme coprésident du groupe Minsk
La question est caduque
Pertinence