Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 1069S posée par M. Gilbert Roger

Situation des Chrétiens d'Orient

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

12/03/2015
Pertinence
Question n° 0770S posée par M. Luc Carvounas

Situation du village de Kessab en Syrie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

08/05/2014
Pertinence
Question n° 0282S posée par Mme Leila Aïchi

Référendum d'autodétermination au Sahara occidental

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

13/12/2012
Pertinence
Question n° 0956S posée par Mme Nathalie Goulet

Position de la France au regard de la représentation en France de la prétendue "République du Haut-Karabagh"

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

17/06/2010
Pertinence
Question n° 0898S posée par Mme Nathalie Goulet

Retour des réfugiés et des personnes déplacées du Haut-Karabagh

Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

15/04/2010
Pertinence