Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 32491 posée par M. Gilbert Chabroux

    Position de l'Union européenne sur les droits de l'homme en Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27688 posée par M. Louis de Broissia

    Redéfinition du dialogue critique entre l'Union européenne et la Chine concernant les droits de l'homme

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27486 posée par M. Claude Huriet

    Redéfinition du dialogue critique entre l'Union européenne et la Chine concernant les droits de l'homme

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22954 posée par M. Claude Huriet

    Position européenne vis-à-vis de la Chine lors de la future commission des Nations unies sur les droits de l'homme

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne