Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 16804 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Entraide judiciaire avec le Maroc

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/06/2015
Pertinence
Question n° 16217 posée par M. Mathieu Darnaud

Situation des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/05/2015
Pertinence
Question n° 15504 posée par M. Jean-Paul Fournier

Protection des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/04/2015
Pertinence
Question n° 15500 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Saisine de la Cour pénale internationale contre Daech

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/03/2015
Pertinence
Question n° 14977 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Trafic d'êtres humains au Sinaï

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

19/02/2015
Pertinence