Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

Question n° 21456 posée par M. Rachel Mazuir

Essais de tirs de missiles balistiques en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

21/04/2016
Pertinence
Question n° 0735G posée par M. Jean-Marie Bockel

Intervention en Libye

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

03/02/2016
Pertinence
Question n° 0239G posée par M. Jacques Legendre

Centrafrique

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/10/2013
Pertinence
Question n° 05772 posée par M. Jacques Legendre

Lutte contre le choléra en Haïti

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/04/2013
Pertinence
Question n° 0282S posée par Mme Leila Aïchi

Référendum d'autodétermination au Sahara occidental

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

13/12/2012
Pertinence