Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 02213 posée par M. Francis Palmero

    Maintien du contigent français de l'ONU au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny

    Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02328 posée par M. Pierre Marcilhacy

    Extermination de la population chrétienne du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02409 posée par M. Serge Boucheny

    Situation au Zimbabwe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02678 posée par M. Serge Boucheny

    Politique de la France en Afrique australe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02770 posée par M. Pierre Marcilhacy

    Application des résolutions des Nations Unies en ce qui concerne l'île de Chypre

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0120S posée par M. Jean Garcia

    Participation de la France à la semaine internationale de la paix

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0412S posée par M. Paul Loridant

    Application du plan de paix accepté par le Maroc et la République sahraouie

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1603S posée par Mme Nathalie Goulet

    Impartialité de la France comme coprésident du groupe Minsk

    La question est caduque

    Pertinence Faible