Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 35096 posée par M. Xavier de Villepin

Rationalisation de la gestion des personnels du Quai d'Orsay

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/09/2001
Pertinence
Question n° 26059 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Préservation du jardin agronomique tropical de Vincennes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/06/2000
Pertinence
Question n° 20045 posée par M. Xavier de Villepin

Désintérêt des élèves de l'ENA pour la carrière diplomatique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/02/1992
Pertinence
Question n° 17090 posée par M. Xavier de Villepin

Pays, postes et rubriques touchés par la suppression de crédits décidée par le Quai d'Orsay

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/09/1991
Pertinence
Question n° 14861 posée par M. Xavier de Villepin

Suppression de postes budgétaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/04/1991
Pertinence