Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 72 trouvées

  1. Question n° 0549G posée par M. Patrick Kanner

    Situation en Israël

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0554G posée par M. François Patriat

    Situation en Israël

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03097 posée par M. Yves Détraigne

    Soutien aux Iraniennes

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27175 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Instituts français du Maroc

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0969S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Conséquences de la dématérialisation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02963 posée par M. Yves Détraigne

    Soutien aux Iraniennes

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13542 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Avenir de l'institut français d'Oslo

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12940 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Suppression de l'institut français d'Oslo

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne